Patrick Auray


De: Auray (Patrick, Henri, Marie)
notaire honoraire à la résidence de Thizy, ancien président de la chambre départementale des notaires du Rhône, ancien président de la chambre régionale des notaires de la cour d'appel de Lyon ; 33 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la justice et des libertés
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="33"
nomme_par="Ministère de la justice et des libertés"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000025062276(source JORF)
nomination
01 Janvier 201201/01/2012
De: Auray (Patrick, Henri, Marie)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Patrick Auray, Jean-Claude Billet, Nathalie Martin-Rivoire et Jean-Michel Odo, notaires associés
notaire
notaire_residence="Thizy (Rhône)"
notaire_residence_departement_code="69"
JORFTEXT000020080688(source JORF)
cessation de fonction
13 Janvier 200913/01/2009
De: Patrick Auray
notaire à Thizy (Rhône)
Objet:
membres suppléants de la commission prévue à l'article 2 du décret n° 71-942 du 26 novembre 1971 modifié relatif aux créations, transferts et suppressions d'offices de notaires, à la compétence d'instrumentation et à la résidence des notaires, à la garde et à la transmission des minutes et registres professionnels des notaires
Groupe:
Commission prévue à l'article 2 du décret n° 71-942 modifié relatif aux créations, transferts et suppressions d'offices de notaires, à la compétence d'instrumentation et à la résidence des notaires, à la garde et à la transmission des minutes et registres professionnels des notaires
suppleant
JORFTEXT000000528412(source JORF)
désignation
16 Octobre 199216/10/1992
De: Auray (Patrick)
notaire
Thizy (Rhône)
Objet:
membre suppléant
Remplace:M. Dejean de la Batie (Joël)
Groupe:
Commission instituée à l'article 2 du décret n° 71-942 modifié relatif aux créations, transferts et suppressions d'offices de notaire, à la compétence d'instrumentation et à la résidence des notaires, à la garde et à la transmission des minutes et registres professionnels des notaires
suppleant
JORFTEXT000000538268(source JORF)
désignation
25 Mai 199125/05/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.